Commission Permanente du 05 novembre 2021




DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/051121/D/001/5Noël Solidarité - Délibération - Annexe
CP/051121/D/001/6Subvention à la Ligue contre le cancer - Délibération
CP/051121/D/001/7Schéma départemental Prévention et Protection des Majeurs en situation de vulnérabilité 2021-2026 - Délibération - Annexe
CP/051121/D/001/8Information du Président dans le cadre de sa délégation de compétence de l'Assemblée : convention de mandat financier pour le marché CESU avec la société UP - Délibération - Annexe
CP/051121/D/001/9Déploiement du pass numérique : prorogation du dispositif - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/051121/D/001/10Avenant financier à la "convention relative à l'attribution d'une subvention au profit de l'Association Emilie de Rodat pur le dispositif TRIADE" fixant le montant et les modalités de versement - Délibération - Annexe
CP/051121/D/001/11Convention relative à l'attribution d'une subvention au profit de l'Association Familles Rurales, Fédération Départementale de l'Aveyron - Délibération - Annexe
CP/051121/D/001/12Subvention de fonctionnement pour l'Association "le Bar'Bouille" Café associatif familial à Millau - Délibération - Annexe
CP/051121/D/001/13Subvention de fonctionnement pour le collectif "parentalité" de Millau portée par l'Association des Centres Sociaux de Millau Grands Causses - Délibération - Annexe
CP/051121/D/001/14Politique départementale de l'insertion - Partenariats avec les structures de l'insertion - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/051121/D/001/15Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (CFPPA) - Exercice 2021 Subventions accordées dans le cadre du second appel à candidatures sur les actions collectives de prévention - Délibération - Annexe - Annexe
CP/051121/D/001/16Convention entre la CNSA, le Département de l'Aveyron et la Maison Départementale de l'Aveyron pour l'amélioration du service rendu par la MDPH de l'Aveyron CNSA 2021-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/051121/D/002/17Missions extérieures au Département : prise en charge des frais correspondants. - Délibération
CP/051121/D/002/18Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er au 30 Septembre 2021 hors procédure - Délibération - Annexe - Annexe
CP/051121/D/002/19Projet de rapport "Demande de garanties d'emprunts : AVEYRON HABITAT pour la construction de 6 logements sociaux situés rue des Muriers, Les Vergers du Mouret 12640 RIVIERE SUR TARN." - Délibération - Annexe - Annexe

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/051121/D/003/20Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe
CP/051121/D/003/21Ouvrages d'Art - Évènements exceptionnels - 2ème répartition du budget 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/051121/D/003/22Modalités de répartition du produit des amendes de police - 1ère répartition - Délibération - Annexe
CP/051121/D/003/23Partenariat/aides départementales pour l'aménagement des routes départementales en traverse des agglomérations - Délibération
CP/051121/D/003/24Transferts de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/051121/D/003/25Partenariat aménagement des routes départementales - Délibération
CP/051121/D/003/26Affectation des Autorisations de Programme (AP) aux opérations de travaux - Routes Départementales, Patrimoine et Collèges - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/051121/D/005/27Actions d'éducation et de sensibilisation à l'environnement et au développement durable - Délibération
CP/051121/D/005/28Espaces Naturels Sensibles - Délibération - Annexe
CP/051121/D/005/29Conforter une offre de qualité autour de la randonnée - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/051121/D/005/30Pérenniser les sentiers de randonnée - Délibération - Annexe
CP/051121/D/005/31Aides aux collectivités en matière d'assainissement et d'eau potable - Délibération - Annexe
CP/051121/D/005/32Aides aux groupements de communes en matière de déchets non dangereux - Délibération

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/051121/D/006/33Politique départementale en faveur de la culture - Délibération - Annexe
CP/051121/D/006/34Politique en faveur du Patrimoine - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/051121/D/006/35Archéologie : choix du mode de diagnostics d'archéologie préventive - Délibération - Annexe
CP/051121/D/006/36Archéologie : demande de subvention d'archéologie préventive auprès du Préfet de la région Occitanie - Délibération

007 - Commission jeunesse, collèges et bâtiments départementaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/051121/D/007/37DDEC : Convention d'objectifs 2021 Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique - Délibération - Annexe
CP/051121/D/007/38INU Champollion : Contrat d'Objectifs signé avec l'Institut National Universitaire Champollion - Avenant n°4 - Délibération - Annexe
CP/051121/D/007/39Approbation de l'avant projet définitif de restructuration de la Maison Départementale de l'Enfance et de la Famille - Délibération
CP/051121/D/007/40Vente d'une maison sise 2 rue des lacs à Comps La Grand Ville - Délibération
CP/051121/D/007/41Renouvellement de l'adhésion du Département à l'association Agrilocal pour l'année 2021 - Délibération
CP/051121/D/007/42Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration des tribunes de l'ancien collège royal - Délibération
CP/051121/D/007/43Soutien de l'Europe pour le raccordement des collèges au Très Haut Débit - Délibération
CP/051121/D/007/44Attribution d'une subvention exceptionnelle de viabilisation et de maintenance au collège public de Naucelle - Délibération

008 - Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/051121/D/008/45Partenariat au bénéfice des communes et Groupements- Prorogations de conventions de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe
CP/051121/D/008/46Agriculture - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/051121/D/BE/1Tourisme : affectation de crédits - Délibération - Annexe
CP/051121/D/BE/2Politique départementale en faveur du sport - Délibération - Annexe - Annexe
CP/051121/D/BE/3Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle - Délibération - Annexe
CP/051121/D/BE/4Subventions diverses - 3ème répartition - Délibération - Annexe