Commission Permanente du 05 novembre 2021
DELIBERATIONS
001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/051121/D/001/5 | Noël Solidarité - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/001/6 | Subvention à la Ligue contre le cancer - Délibération | ||
CP/051121/D/001/7 | Schéma départemental Prévention et Protection des Majeurs en situation de vulnérabilité 2021-2026 - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/001/8 | Information du Président dans le cadre de sa délégation de compétence de l'Assemblée : convention de mandat financier pour le marché CESU avec la société UP - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/001/9 | Déploiement du pass numérique : prorogation du dispositif - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/001/10 | Avenant financier à la "convention relative à l'attribution d'une subvention au profit de l'Association Emilie de Rodat pur le dispositif TRIADE" fixant le montant et les modalités de versement - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/001/11 | Convention relative à l'attribution d'une subvention au profit de l'Association Familles Rurales, Fédération Départementale de l'Aveyron - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/001/12 | Subvention de fonctionnement pour l'Association "le Bar'Bouille" Café associatif familial à Millau - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/001/13 | Subvention de fonctionnement pour le collectif "parentalité" de Millau portée par l'Association des Centres Sociaux de Millau Grands Causses - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/001/14 | Politique départementale de l'insertion - Partenariats avec les structures de l'insertion - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/001/15 | Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (CFPPA) - Exercice 2021 Subventions accordées dans le cadre du second appel à candidatures sur les actions collectives de prévention - Délibération - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/001/16 | Convention entre la CNSA, le Département de l'Aveyron et la Maison Départementale de l'Aveyron pour l'amélioration du service rendu par la MDPH de l'Aveyron CNSA 2021-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe |
002 - Commission des finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/051121/D/002/17 | Missions extérieures au Département : prise en charge des frais correspondants. - Délibération | ||
CP/051121/D/002/18 | Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er au 30 Septembre 2021 hors procédure - Délibération - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/002/19 | Projet de rapport "Demande de garanties d'emprunts : AVEYRON HABITAT pour la construction de 6 logements sociaux situés rue des Muriers, Les Vergers du Mouret 12640 RIVIERE SUR TARN." - Délibération - Annexe - Annexe |
003 - Commission des routes et mobilités
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/051121/D/003/20 | Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/003/21 | Ouvrages d'Art - Évènements exceptionnels - 2ème répartition du budget 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/003/22 | Modalités de répartition du produit des amendes de police - 1ère répartition - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/003/23 | Partenariat/aides départementales pour l'aménagement des routes départementales en traverse des agglomérations - Délibération | ||
CP/051121/D/003/24 | Transferts de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/003/25 | Partenariat aménagement des routes départementales - Délibération | ||
CP/051121/D/003/26 | Affectation des Autorisations de Programme (AP) aux opérations de travaux - Routes Départementales, Patrimoine et Collèges - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe |
005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/051121/D/005/27 | Actions d'éducation et de sensibilisation à l'environnement et au développement durable - Délibération | ||
CP/051121/D/005/28 | Espaces Naturels Sensibles - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/005/29 | Conforter une offre de qualité autour de la randonnée - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/005/30 | Pérenniser les sentiers de randonnée - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/005/31 | Aides aux collectivités en matière d'assainissement et d'eau potable - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/005/32 | Aides aux groupements de communes en matière de déchets non dangereux - Délibération |
006 - Commission de la culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/051121/D/006/33 | Politique départementale en faveur de la culture - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/006/34 | Politique en faveur du Patrimoine - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/006/35 | Archéologie : choix du mode de diagnostics d'archéologie préventive - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/006/36 | Archéologie : demande de subvention d'archéologie préventive auprès du Préfet de la région Occitanie - Délibération |
007 - Commission jeunesse, collèges et bâtiments départementaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/051121/D/007/37 | DDEC : Convention d'objectifs 2021 Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/007/38 | INU Champollion : Contrat d'Objectifs signé avec l'Institut National Universitaire Champollion - Avenant n°4 - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/007/39 | Approbation de l'avant projet définitif de restructuration de la Maison Départementale de l'Enfance et de la Famille - Délibération | ||
CP/051121/D/007/40 | Vente d'une maison sise 2 rue des lacs à Comps La Grand Ville - Délibération | ||
CP/051121/D/007/41 | Renouvellement de l'adhésion du Département à l'association Agrilocal pour l'année 2021 - Délibération | ||
CP/051121/D/007/42 | Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration des tribunes de l'ancien collège royal - Délibération | ||
CP/051121/D/007/43 | Soutien de l'Europe pour le raccordement des collèges au Très Haut Débit - Délibération | ||
CP/051121/D/007/44 | Attribution d'une subvention exceptionnelle de viabilisation et de maintenance au collège public de Naucelle - Délibération |
008 - Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/051121/D/008/45 | Partenariat au bénéfice des communes et Groupements- Prorogations de conventions de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/008/46 | Agriculture - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe |
BE - BUREAU EXECUTIF
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
CP/051121/D/BE/1 | Tourisme : affectation de crédits - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/BE/2 | Politique départementale en faveur du sport - Délibération - Annexe - Annexe | ||
CP/051121/D/BE/3 | Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle - Délibération - Annexe | ||
CP/051121/D/BE/4 | Subventions diverses - 3ème répartition - Délibération - Annexe |